Préambule

THS-BIARRITZ est heureux de vous accueillir sur son site internet. Pour votre information, l'intégralité du contenu (visuels, données, informations, photos, vidéos, etc.…) est protégé par le droit d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle.

Les marques, logos et autres visuels figurant sur ce site sont la propriété exclusive de THS-BIARRITZ . Leur affichage sur ce site ne saurait en aucun cas être interprété comme vous accordant un droit quelconque d'utilisation. Ils ne peuvent donc être utilisés sous peine de contrefaçon. Aucun document provenant du site de THS-BIARRITZ ne peut être copié, dupliqué, reproduit, publié, diffusé, distribué d'aucune manière sans l'accord explicite de THS-BIARRITZ .

Les documents disponibles en téléchargement sont réservés à un usage personnel et à des fins non commerciales. Ces documents ne peuvent être modifiés en aucun cas et doivent conserver intacts toutes les mentions de propriété et de copyright.

Les informations disponibles sur ce site sont fournies en l'état et ont pour but d'informer les visiteurs et de présenter nos activités. THS-BIARRITZ ne garantit pas de façon implicite l'exactitude du contenu et se réserve le droit de modifier à tout moment les informations mises en ligne, notamment lors des opérations de mise à jour du site.

Vous visitez et utilisez ce site sous votre seule responsabilité. Vous êtes responsables de l'usage des informations qui vous sont communiquées. Vous vous engagez à ne communiquer sur ce site aucunes informations illégales, diffamatoires ou contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs, ainsi qu'aucune information pouvant entraîner une responsabilité pénale ou civile.

Mentions Légales

Le Site internet http://www.ths-biarritz.com* est édité par l'Association BIZIA - Centre Hospitalier de la Côte Basque - Bâtiment Zabal - BP08 - 64109 Bayonne Cedex. Tél : +33.(0)5.59.44.31.00 - Fax : +33.(0)5.59.52.08.16.

Le site internet est hébergé par la société Host France "Basque Hébergement"
Siège social : Technopole Izarbel - 64210 Bidart
Téléphone : 05.59.03.27.12 ou 05.59.03.84.62

Merci de bien vouloir lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site. Les présentes Conditions d'Utilisation ont pour objet de définir les modalités d'accès et d'utilisation du Site proposé aux internautes par THS-BIARRITZ . La consultation du Site reste subordonnée à l'acceptation intégrale et au respect des Conditions d'Utilisation suivantes que THS-BIARRITZ se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. Dans l'hypothèse où vous ne seriez pas en accord avec tout ou partie des Conditions d'Utilisation fixées ci-après, il vous est vivement recommandé de ne pas utiliser le Site.

Date de la dernière mise à jour

La dernière mise à jour des mentions légales date du 1er janvier 2007.

A Lire

Accès au site

L'accès au Site est possible 23 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de THS-BIARRITZ et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

Droits de Propriété Intellectuelle

Titularité des droits

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, icônes, mise en page, base de données, etc...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de THS-BIARRITZ et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de THS-BIARRITZ et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engageant vos responsabilités civile et pénale. Conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le Site à des fins strictement personnelles.

Marques

Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi.

Liens hypertexte au Site

La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.ths-biarritz.com nécessite une autorisation préalable écrite de THS-BIARRITZ . Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers notre site, vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site www.ths-biarritz.com. Après l’acception par écrit de THS-BIARRITZ concernant la création d’un lien hypertexte du Site sur votre site, THS-BIARRITZ émet la double réserve qu'il s'agisse d'un lien vers la Page d'accueil du Site et que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse http://www.ths-biarritz.com. La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’élément du Site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du Site sous forme de Frame ou système apparenté. Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au Site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelqu'en soit la nature. Au titre de la présente autorisation, THS-BIARRITZ se réserve toutefois un droit d'opposition.

Limitation de responsabilité

Liens hypertexte depuis le Site

Des liens hypertextes contenus sur le Site peuvent renvoyer vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Dans la mesure où THS-BIARRITZ ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, vous reconnaissez que THS-BIARRITZ ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponibles sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, vous reconnaissez que THS-BIARRITZ ne pourra être tenu responsable de tout dommage ou perte avéré ou allégué consécutif ou en relation avec l'utilisation ou avec le fait d'avoir fait confiance aux contenus, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes. Enfin, dans la limite autorisée par la loi, THS-BIARRITZ ne saurait être tenu responsable dans le cas où le contenu desdits autres sites contreviendrait aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

Décharge

Les documents présentés sur le Site sont fournis "en l'état" et sans aucune garantie expresse ou tacite ; le Site peut présenter des erreurs techniques et typographiques ou autres inexactitudes, ce que vous reconnaissez et acceptez en utilisant le Site. THS-BIARRITZ ne saurait être tenu responsable des erreurs ou omissions présentées par le Site ou par tout document référencé. Les informations contenues dans le Site sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les informations présentées sur le Site font régulièrement l'objet de mises à jour. THS-BIARRITZ ne garantit pas que les fonctions contenues dans ces documents seront assurées sans interruption et sans erreur, ni que le Site ou le serveur qui les met à disposition sont exempts de virus et autres composants dangereux. En aucune circonstance, THS-BIARRITZ ne sera responsable des préjudices fortuits, directs ou indirects, résultant de l'utilisation des éléments du Site. THS-BIARRITZ prend toutes les précautions pour que le contenu du Site ne soit pas contraire à l'ordre public et aux bonnes mœurs. Toutefois, si des idées ou images heurtaient certaines personnes particulièrement sensibles, THS-BIARRITZ ne saurait en être responsable.

THS-BIARRITZ ne pourra être tenu pour responsable en cas de contamination des matériels informatiques des internautes résultant de la propagation d'un virus ou autres infections informatiques. En tant qu'utilisateur du Site, il vous appartient de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger vos propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant sur le réseau Internet. En aucun cas, THS-BIARRITZ, ses employés, ses fournisseurs, ou les tiers mentionnés dans son Site ne pourront être tenus responsables, au titre d'une action en responsabilité contractuelle, en responsabilité délictuelle ou de toute autre action, de tout dommage direct ou indirect, incident ou accessoire, ou de quelque nature qu'il soit ou de tout préjudice, notamment de nature financière ou commerciale, résultant de l'utilisation du Site ou d'une quelconque information obtenue sur le Site.

En utilisant les services du Site, vous reconnaissez :

- que THS-BIARRITZ ne saurait en aucun cas assumer une quelconque responsabilité en ce qui concerne les relations susceptibles d'être nouées entre les Internautes et les tiers, partenaires ou non de THS-BIARRITZ, du fait ou à l'occasion de l'utilisation des Services, et/ou en ce qui concerne les services fournis par ces tiers et les conséquences qui pourraient résulter de leur utilisation.

- avoir connaissance que, du fait de la nature même du réseau Internet, THS-BIARRITZ ne saurait garantir la disponibilité des Services ni encourir une quelconque responsabilité du fait de leur indisponibilité.

- avoir connaissance que toute violation des dispositions législatives en vigueur et/ou toute atteinte aux intérêts légitimes de tiers, ou à leurs droits de propriété intellectuelle, lors de la consultation d'un site web via les liens hypertextes disponibles sur le Site, est susceptible d'entraîner des poursuites judiciaires et sanctions à son encontre.

- que, du fait de la nature du réseau Internet, les données circulant sur ce réseau ne sont pas protégées contre toute forme d'intrusion y compris par voie de piratage. Dès lors, vous reconnaissez avoir été averti que THS-BIARRITZ ne peut en aucun cas assurer la confidentialité, la sécurité ou l'intégrité de quelque information que ce soit transmise sur Internet. En conséquence, il vous appartient de mettre en œuvre les moyens nécessaires afin de préserver la confidentialité des informations transmises sur le réseau Internet.

Dispositions diverses

THS-BIARRITZ se réserve le droit de modifier et/ou de supprimer sans préavis tout ou partie des Services. La nullité en tout ou partie d'une quelconque des dispositions des présentes conditions d'utilisation aux termes d'une disposition légale ou réglementaire ou d'une décision de justice devenue définitive n'entraîne pas la nullité des autres dispositions ou de la partie de la disposition non entachée de nullité.

THS-BIARRITZ se réserve le droit de transférer, à tout tiers de son choix et sous quelque forme que ce soit, les droits et obligations qu'elle tient des présentes Conditions d'Utilisation, ce que vous reconnaissez accepter. Vous reconnaissez être informé de l'existence des règles et usages en vigueur sur Internet, connu sous le nom de "Netiquette" ainsi que des différents codes de déontologie accessibles sur Internet.

L'Internaute s'engage, lors de l'utilisation qu'il fera des Services, à ne pas contrevenir à la législation, à la réglementation, aux usages en vigueur, aux intérêts légitimes des tiers et de THS-BIARRITZ. A ce titre, vous vous interdisez notamment :

- de procéder à tout envoi, diffusion ou mise à disposition au moyen du Site de messages, textes ou images pédophiles, d'incitation à la haine raciale, de négation des crimes contre l'humanité, de diffamation, d'appel au meurtre ou au suicide des mineurs ainsi que tout acte de piratage informatique, de collecte frauduleuse de données personnelles,

- de contrevenir à la législation relative à la propriété intellectuelle, aux droits de la personnalité,

- d’utiliser, dans le cadre de services de classement proposés sur le Site, tout moyen automatique permettant un vote massif entraînant une surcharge artificielle du serveur,

- de perturber ou de tenter de perturber le fonctionnement et/ou l'accessibilité du Site ou de tout autre service et/ou contenu accessible sur Internet, ou d'utiliser le Site en vue d'adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités.

Protection des données personnelles - Charte relative à la vie privée

Afin de vous offrir une meilleure utilisation de notre Site, nous souhaitons recueillir certaines informations vous concernant. Ces informations visent à mieux vous connaître et à vous offrir une utilisation personnalisée de notre Site. THS-BIARRITZ respecte la vie privée des internautes qui visitent le Site, et se conforme aux dispositions relatives à la protection des données personnelles.

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Conformément à la Loi, le Site a fait l'objet d'une déclaration de traitement automatisé d'informations nominatives auprès de la CNIL. Les informations personnelles que tout internaute serait amené à transmettre à THS-BIARRITZ sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles vous concernant que vous pouvez exercer à tout moment aux adresses suivantes : contact@ths-biarritz.com ou par courrier à THS-BIARRITZ - Association BIZIA - Centre Hospitalier de la Côte Basque - Bâtiment Zabal - BP08 - 64109 Bayonne Cedex.

Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées. Nous ferons notre possible pour effectuer au plus vite les changements demandés sur les informations contenues dans nos fichiers existants.

THS-BIARRITZ peut être amené à fournir certaines informations à ses prestataires techniques afin de vous faire bénéficier de certaines fonctions du Site (notamment le forum). Cependant, lesdits prestataires ne sont pas autorisés à faire un quelconque usage des données pouvant vous concerner.

Cookies

Lors de votre visite sur notre site, nous sommes susceptibles d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie est un petit bloc de données envoyé à votre navigateur par un serveur web et stocké sur le disque dur de votre ordinateur. Le cookie ne nous permet pas de vous identifier personnellement. De manière générale, il nous permet d'enregistrer des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Vous pouvez naturellement vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

1. choisissez le menu "Outils», puis "Options Internet".
2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité"
3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

1. choisissez le menu "Outils", puis "Options Internet"
2. cliquez sur l'onglet "Sécurité"
3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau"
4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"
2. Confidentialité et Sécurité
3. Cookies

1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"
2. cliquez sur l'option "Avancé"
3. rubrique "Cookies"

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"
2. Vie Privée

Vous pouvez également supprimer les cookies à tout moment et individuellement en vous rapportant au manuel d'utilisation de votre ordinateur.

Informations non personnellement identifiables collectées automatiquement

Nous pouvons dans certains cas collecter des informations vous concernant, de nature générique et non personnellement identifiables. Il peut s'agir par exemple du navigateur Web que vous utilisez, du type de système d'exploitation que vous utilisez et du nom de domaine du site Web à partir duquel vous vous êtes lié à notre Site ou publicité.

Forum

Dans le cadre de la modération du forum que THS-BIARRITZ exerce, le modérateur de THS-BIARRITZ se réserve le droit de supprimer tout message à caractère publicitaire ou présentant un caractère illégal, notamment raciste, haineux, diffamatoire, contraire aux bonnes mœurs, insultant, ou constituant un appel au meurtre, sans que l’auteur dudit message n'en soit préalablement averti, et sans que THS-BIARRITZ n’ait à justifier ce retrait.

Avertissement

Vous devez garder à l'esprit que, de manière générale, chaque fois que vous fournissez volontairement des informations personnelles en ligne (et particulièrement dans les forums, dans les groupes de discussions...), ces informations peuvent être collectées et utilisées par des tiers. Ainsi, vous reconnaissez que THS-BIARRITZ ne peut, en aucun cas, être tenu responsable des messages échangés par le biais des outils de communication qu'il offre à ses utilisateurs et des conséquences éventuelles.

Compétence juridictionnelle et Loi applicable

Les présentes Conditions d'Utilisation sont régies par la loi française. Toute difficulté d'interprétation ou d'exécution relèvera exclusivement du tribunal compétent de Bayonne.

NOUS VOUS SOUHAITONS UNE BONNE VISITE SUR NOTRE SITE

[ Imprimer les Mentions Légales ]